• maisonement-1.jpg
  • maisonement-2.jpg
  • maisonement-4.jpg
  • maisonement-3.jpg

Mentions légales

Ce site Web est conçu, édité et réalisé par :

NEXT DREAM, SARL au capital de 8 000 euros, immatriculée au registre du Commerce d’Aix en Provence sous le n° 510 099 500, 1140 rue Ampère - BP 50196 - 13795 AIX EN PROVENCE - Tél : 04 42 16 48 24 - Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.

Qui en assure le développement, l’exploitation et l’administration.

Pour le compte de :

La SCI PLAINE DU MOULIN À VENT, immatriculée à Paris, RCS 479 718 129, représentée par STRATANIM, sise à Direction du Centre Commercial Maisonément  - 10, Maisonément - 77240 CESSON - Tél :01 64 10 06 00

Directrice de la publication : Véronique FOUCHE
Il est hébergé par :
1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Conditions d'utilisation de ce site Web

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous, la SCI du Moulin à Vent et Next Dream. Par l'accès, la navigation et/ou l'utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d'y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d'exportation et de ré-exportation.
Si vous n'acceptez pas ces dispositions, n'utilisez pas ce site Web.
Ce site Web peut contenir des avertissements relatifs à des droits réservés (marques, copyrights) dont les termes doivent être respectés. Les informations de ce site Web peuvent également ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques.
Toute information peut être modifiée ou mise à jour sans préavis. La SCI Plaine du Moulin à Vent et Next Dream peuvent également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou services décrits sur ce site.

 

Responsabilité

La SCI Plaine du Moulin à Vent et Next Dream ne prennent aucun engagement concernant le contenu de ce site ou celui de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le présent site. Il est expressément rappelé que La SCI du Moulin à Vent et Next Dream n'ont aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu d'autres sites, même si les logos Maisonément ou Next Dream y figurent. De plus, l'existence d'un lien vers d'autres sites ne signifie aucunement que la SCI du Moulin à Vent et Next Dream assument une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre toutes les précautions utiles afin de vous assurer que le site auquel vous décidez d'accéder n'est pas infesté par des virus ou autres parasites à effet destructeur.

EN AUCUN CAS, LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM NE POURRONT ETRE TENUES RESPONSABLES DE QUELCONQUES DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS, QUI PUISSENT RESULTER DE L'ACCES A CE SITE WEB, OU DE SON UTILISATION, OU DE L'ACCES VIA CE SITE A D'AUTRES SITES ET LEUR UTILISATION, DOMMAGES INCLUANT NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, TOUT PREJUDICE FINANCIER OU COMMERCIAL, PERTES D'EXPLOITATION, PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNEES DANS VOTRE SYSTEME D'INFORMATION, MEME SI LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM ONT ETE AVISEES DE LA POSSIBILITE DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. TOUTE INFORMATION EST REPUTEE ETRE FOURNIE PAR LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM "EN L'ETAT". LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM NE SOUSCRIVENT A CET EFFET AUCUN ENGAGEMENT NI NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS GARANTIES D'APTITUDE A UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE MARCHANDE OU DE NON-CONTREFACON.

 

Modification des conditions d'utilisation

LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM peuvent à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site Web vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le site web de Maisonément est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Next Dream. Le contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété de Next Dream ou d'un tiers.
L'utilisateur ne doit utiliser le contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Tout autre utilisation ou modification du contenu du site web de Maisonément est interdit sans l'accord écrit préalable de LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT OU NEXT DREAM.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toutes les marques citées dans le site maisonement.com appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

 

Garanties

L’internaute reconnaît qu’il ne peut se fier au contenu soumis à maisonement.com disponible dans toutes les parties du site. De plus l’internaute doit s’engager à ne pas se comporter en " pirate " ou " hacker " c’est à dire à perturber le Contenu et l’utilisation du site de façon à transmettre un message tout en bénéficiant de la notoriété de Maisonément.

C’est en connaissance de cause et à ses risques et périls que l’internaute utilise le site de Maisonément qui offre un contenu accessible " en l’état " selon la qualité du réseau internet et selon la configuration du matériel et les logiciels utilisés par l’internaute.

LA SCI PLAINE DU MOULIN A VENT ET NEXT DREAM ne garantissent pas que les résultats, les informations, les services obtenus soient exempts de toute erreur ou défaut.

Les conseils et informations qu’ils soient écrits ou oraux obtenus par l’internaute au cours de l’utilisation du site maisonement.com ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par la loi.

 

Collecte et utilisation d'informations personnelles.

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une demande, établir une correspondance, fournir une information ou soumettre une candidature à un poste.
Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

 

Législation et modification de vos informations personnelles

Conformément à la législation française (loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978), toute personne a le droit de consulter, de corriger, de modifier ou de faire effacer toute information personnelle la concernant qui figure dans nos fichiers. Pour faire appliquer ce droit, il vous suffit à tout moment de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.

 


Aucune donnée personnelle recueillie sur ce site n'est accessible au public, ni ne sera cédée à des tiers.